Ouvrages
Nouvelles acquisitions du Centre Sainte-Barbe
Le site du Département de Droit romain et d'Histoire du droit de l'Université Panthéon-Assas Paris 2 publie, en ligne, les dernières acquisitions d'ouvrages et de revues des bibliothèques du Centre Sainte-Barbe. Cette page des nouvelles acquisitions est un autre moyen de découvrir les nouvelles publications.
La République des constitutionnalistes.
Professeurs de droit et légitimation de l'État
en France (1870-1914)
Guillaume Sacriste
Les cours constitutionnelles se sont affirmées comme les garantes des valeurs fondamentales de nos démocraties modernes, même en France où, malgré une tradition peu favorable à la justice constitutionnelle, le Conseil constitutionnel est parvenu à s'imposer comme un acteur politique central. L'un des protagonistes de cette montée en puissance, le constitutionnaliste lui-même, passe en général inaperçu.
Cet ouvrage retrace l'invention du constitutionnaliste, ce professeur de droit spécialiste des constitutions politiques qui apparaît en France à la fin du XIXe siècle en même temps que la République naissante. Il démontre combien ces professeurs ont joué un rôle crucial dans l'avènement du nouveau régime, dans sa consolidation et ses remises en cause, et analyse les tensions permanentes entre droit et politique émaillant la création du corpus constitutionnel au fondement juridique de notre système politique actuel.
Ce faisant, Guillaume Sacriste révèle un pan essentiel, et pourtant oublié, de l'histoire juridique et constitutionnelle de la France.
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Support : Livre broché
ISBN : 10 2-7246-1234-5
Prix : 35 €
Modernisme, tradition et acculturation juridique
Actes des journées internationales 2008 de Louvain de la SHD
La souscription se fait auprès de l'Académie flamande de Belgique.
Contact :
Mail : publicaties@kvab.be
Références :
Titre : Modernisme, tradition et
acculturation juridique
Série : Iuris Scripta Historica XXVII
Auteurs : B. COPPEIN, F. STEVENS et
L. WAELKENS
Année : 2011
ISBN : 9789065690821
Lien :
Web : Société d'Histoire du Droit
La Majesté en Navarre et dans les couronnes
de Castille et d'Aragon à la fin du Moyen Age
Jean-Pierre Barraqué, Béatrice Leroy
Majesté et souveraineté se manifestent dans les Etats de l'Espagne médiévale, se lisent dans des textes législatifs ou historio-graphiques, se traduisent par des paroles, des gestes, des couleurs et des symboles qui ponctuent les cérémonies royales. La majesté peut être parfois remise en question, le souverain est néanmoins indispensable à son peuple, à son Etat. Tout le fait savoir.
Ce livre explique ce qu'on attend d'un souverain, du XIIIe siècle au XVe siècle, en Castille, Navarre et Aragon.
Détail : Télécharger la brochure
Editeur : PULIM
ISBN : 978-2-84287-535-0
Pages : 184 pages
Prix : 18 €
Ouvrage disponible :
> à la boutique des PULIM
39C, rue Camille Guérin
87031 Limoges cedex
Tel. : 05 55 01 95 35
Fax : 05 55 43 56 29
email : pulim@unilim.fr
> en librairie
> auprès de notre diffuseur CiD
131, boulevard St Michel
75005 Paris
Tél : 01 53 10 53 95
Fax : 01 40 51 02 80
email : cid@msh-paris.fr
> en ligne
http://www.lcdpu.fr
http://www.pulim.unilim.fr
Enfermements.
Le cloître et la prison du Ve au XVIIIe siècle
Actes du colloque tenu en octobre 2009, sous la direction d'Isabelle Heullant-Donat, Julie Claustre, Elisabeth Lusset
Dès le Moyen Âge, le claustrum et le carcer, le cloître et la prison, ont été associés. Exaltant l'ascèse monastique, Bernard de Clairvaux, pour ne citer que lui, comparait déjà le monastère à une prison ouverte. Aujourd'hui, les liens entre cloître et prison sont encore perceptibles dans le site exceptionnel de Clairvaux, ancienne abbaye cistercienne fondée au xiie siècle et transformée en centre pénitentiaire au xixe siècle. Dans les années 1960-1970, penseurs des institutions répressives et historiens du monachisme ont âprement polémiqué sur l'analogie entre cloître et prison. Cet ouvrage propose une histoire commune des deux enfermements. Il explore les conceptions et les valeurs associées à l'enfermement, les particularités de la vie en milieu clos, la sociologie des groupes exposés à l'enfermement, dans l'ensemble de l'Europe, de l'Espagne à la Saxe et de l'Angleterre à l'Italie, entre le vie et le xviiie siècle. Faisant appel aux meilleurs spécialistes internationaux de ces questions, il privilégie les vues synthétiques plutôt que les études de cas. Il dessine enfin les renouvellements historiographiques intervenus depuis quatre décennies dans les domaines de l'histoire du droit, de l'histoire sociale et de l'histoire religieuse.
Contributions de : Véronique Beaulande-Barraud, Anna Benvenuti, Falk Bretschneider, Louis de Carbonnières,
Megan Cassidy-Welch, Gregoria Cavero, Julie Claustre, Camille Degez, Marie-Claude Dinet-Lecomte, Claude Gauvard,
Guy Geltner, James B. Given, Marie-Élisabeth Henneau, Isabelle Heullant-Donat, Julia Hillner, Daniel-Odon Hurel,
Sylvie Joye, Jean-François Leroux, Élisabeth Lusset, Elizabeth Makowski, Elsa Marmursztejn, Romain Telliez
Bulletin de souscription : PDF
Editeur : Publications de la Sorbonne
Publication : prévue le 4 jullet 2011
Dictionnaire de droit criminel et pénal
Yves JEANCLOS, Professeur à la Faculté de Droit de Strasbourg, Directeur du master II dimensions Historiques du droit Européen.
Le Dictionnaire de droit criminel et pénal est un ouvrage de référence pour tout juriste et toute personne curieuse de droit
criminel et pénal. Il a pour ambition, à travers ses actuelles 155 entrées/matières, d'apporter au lecteur, non seulement les contenus attendus, mais aussi des éléments de comparaison, de réflexion, voire des propositions nouvelles. Il traite des crimes et délits contre les personnes, les choses et l'Etat. Il est préoccupé par les atteintes à la dignité humaine, aux personnes particulièrement vulnérables, aux actes odieux et inadmissibles de meurtre, viol, torture et barbarie. Il se tourne également vers les nouveaux champs de délinquance et de criminalité de nature nationale- la circulation routière, la délinquance écologique, les délits informatiques. Il attire l'attention sur les crimes et délits trans-étatiques : les crimes contre l'humanité, le génocide, le terrorisme, les trafics d'êtres et d'organes humains, de stupéfiants, de matières fissiles, voire le cybercrime. Il attire l'attention des lecteurs sur l'indispensable protection pénale des intérêts fondamentaux de l'Etat.
Le Dictionnaire de droit criminel et pénal permet de comprendre pourquoi et comment les sociétés humaines ont un ardent besoin de règles en matière criminelle et pénale. Il manifeste le rôle structurant du droit criminel et pénal dans l'architecture de sécurité intérieure, voire de sécurité extérieure des États et de l'Europe au XXIe siècle.
Bon de commande : PDF
Editeur : Économica
ISBN : 978-2-7178-5959-1
Pagination : 246 pages
Publication : 12/2010
Le gouvernement des communautés politiques à la fin du Moyen Âge. Entre puissance et négociation : Villes, Finances, État
Actes du colloque en l'honneur d'Albert Rigaudière.
Paris, les 6, 7 et 8 novembre 2008
Du 6 au 8 novembre 2008, se sont réunis à Paris autour de l'oeuvre d'Albert Rigaudière, Professeur émérite à l'Université Paris II-Panthéon-Assas et membre de l'Institut, plus d'une trentaine de spécialistes de l'époque médiévale et moderne, issus des facultés de droit et des facultés de lettres, en provenance de toute l'Europe ainsi que d'Amérique du Nord. Fruit de liens scientifiques tissés depuis de nombreuses années et hommage à un inlassable défricheur d'archives qui a tracé bien des perspectives novatrices, cette rencontre était l'occasion de prolonger dans une vue souvent comparative les trois axes majeurs de la réflexion d'Albert Rigaudière : la ville, les finances et l'État.
Abondamment illustré, le volume rassemblant les contributions à ce colloque invite à repenser l'histoire des institutions et du droit public.
Détail de l'ouvrage et bulletin de souscription : PDF
Date limite de souscription : le 20 octobre 2010
Familles et justices à l'époque moderne
Collection Annales de démographie historique
Articles
Sylvie PERRIER, Une population de justiciables. Famille et justice dans l'Europe moderne
Lucien FAGGION, Aristocratie, famille et violence en Terre ferme vénitienne au XVIe siècle
Laurence CROQ, La vie familiale à l'épreuve de la faillite : les séparations de biens dans la bourgeoisie marchande parisienne aux XVIIe-XVIIIe siècles
Christophe REGINA, L'intrusion de la justice au sein du foyer. La violence conjugale jugée devant la sénéchaussée de Marseille au siècle des Lumières
Constanta VINTILA-GHITULESCU, Autour du divorce : disputes et réconciliations au tribunal (Valachie, 1750-1830)
Isidro DUBERT, Église, monarchie, mariage et contrôle social dans la Galice rurale, XVIIIe et XIXe siècles
Sylvie STEINBERG, Le droit, les sentiments familiaux et les conceptions de la filiation : à propos d'une affaire de possession d'état du début du XVIIe siècle
Julie DOYON, Le « père dénaturé » au siècle des Lumières
Varia
Laurent HEYBERGER, Niveaux de vie biologiques, disponibilités alimentaires et consommations populaires en France au milieu du XIXe siècle
Jelle Van LOTTUM, Migration to the Netherlands in the First Half of the Nineteenth ¬Century: an assessment using the Utrecht censuses of 1829 and 1839.
Comptes rendus
Editeur : Belin
ISBN : 978-2-7011-5599-9
Parution : 07/2010
La direction générale du travail, de la législation ouvrière et des assurances sociales au commissariat général d'Alsace-Lorraine : laboratoire du droit social (1919-1925)
Actes du colloque tenu à Paris, le 11 décembre 2009
Editorial : Dans cette période où s’affrontent, une nouvelle fois, un jacobinisme conquérant, parfois même destructeur, et une décentralisation qui se développe, bénéficiant même de nouvelles compétences que lui consent l’Etat, le colloque dont le Comité d’histoire présente ici les actes était particulièrement opportun.
L’adaptation de la législation française aux territoires alsaciens-mosellans repris aux Allemands en 1918 a été une entreprise plus complexe qu’on a pu l’imaginer ou que l’opinion « de l’intérieur » le pense encore. Les acteurs de cette adaptation, et en particulier Alexandre Millerand et François Simiand, directeur du travail, ont dû préparer un véritable cocktail juridique fait de certains éléments du droit allemand, notamment dans le domaine des assurances sociales, d’une part évidemment importante du droit français et de survivances du droit local qui, près d’un siècle après le retour à la France des populations concernées, se portent encore bien.
En septembre 1919 Alexandre Millerand déclare : « Alsaciens et Lorrains tiennent à leurs coutumes. Ils sont passionnément français, ce qui ne les empêche pas d’être en même temps étroitement attachés à leur petite patrie. Comment la France songerait-elle à se plaindre d’un particularisme qui a été la plus efficace défense contre l’emprise allemande ».
Car l’identité nationale s’est forgée en regroupant des territoires que l’histoire a marqués de certains particularismes auxquels les populations restent attachées.
Télécharger les actes du colloque : PDF
Web Comité d'histoire:
http://www.travail-solidarite.gouv.fr/le-ministere,149/le-comite-d-histoire,430/
: 9782864105343
Web des publications :
http://www.travail-solidarite.gouv.fr/le-ministere,149/le-comite-d-histoire,430/les-publications,435/les-periodiques-du-comite-d,2598.html
Pouvoirs et territoires dans les états de Savoie
Actes du colloque international de Nice 29 novembre – 1er décembre 2007
Le colloque « Pouvoirs et territoires dans les Etats de Savoie » est la première rencontre organisée dans le cadre du P.R.I.D.A.E.S. (Programme de Recherche sur les Institutions et le Droit des Anciens Etats de Savoie).
Ce programme de recherche international et interdisciplinaire est né d’un constat : si en 1860 le royaume de Piémont-Sardaigne donne naissance à l’Italie, tandis que la Savoie et le Comté de Nice en sont détachés pour être cédés à la France, cette date marque aussi la disparition d’un Etat, de ses institutions et de son organisation juridique. Mais, jusqu’à ce moment, la Maison de Savoie a constitué une puissance régionale dont le poids n’a pas été négligeable dans l’histoire de l’Europe. L’objectif du P.R.I.D.A.E.S. est de parvenir à une meilleure connaissance de cette histoire institutionnelle et juridique, en relation avec son contexte politique, social ou économique. Aussi, le colloque « Pouvoirs et territoires dans les Etats de Savoie » a été conçu dans une large perspective permettant d’aborder les rapports entre les pouvoirs et les territoires, pouvoir central et pouvoirs locaux, territoire de l’Etat et territoires des Etats. Son objectif a été de mieux connaître ces multiples relations qui s’établissent entre le centre et la périphérie, ce vaste mouvement qui va de l’autonomie à la centralisation, des Etats à l’Etat, du duché de Savoie au royaume de Piémont-Sardaigne. Derrière cette problématique générale, plusieurs thèmes ont été abordés à commencer par des approches politiques ou diplomatiques, mais aussi institutionnelles et juridiques. Diverses communications traitent de la consolidation du territoire et de ses limites, tandis que d’autres abordent son administration et les moyens de contrôle qu’elle met en oeuvre. Plusieurs types d’institutions, qu’elles soient politiques ou administratives, judiciaires, fi nancières, culturelles ou religieuses, font ainsi l’objet d’une ou plusieurs études spécifi ques, et illustrent la diversité des relations de pouvoir dans les territoires des Etats de Savoie.
Editeur : Serre Editeur
ISBN : 9782864105343
Pagination : 582 pages (24x16)
Parution : 01/2010
Détail : Couverture / Sommaire
Le sacré dans la logique interne d'un système juridique
Péter ERDÖ, président du Conseil des conférences épiscopales d’Europe
(traduit de l’italien par Cécile Le Lay)
Depuis son apparition, aussi ancienne que la culture humaine, le phénomène du droit est lié de diverses manières avec la religion et la conception du monde que partage une société. Il est donc opportun que les normes juridiques coïncident largement avec les règles perçues comme moralement obligatoires.
La coexistence dans les sociétés modernes de différentes traditions religieuses et morales partagées par des communautés organisées ayant des règles propres impose à la réflexion de remonter aux sources du sacré dans la logique interne d’un système juridique. C’est ainsi que le droit de l’Église catholique présente certaines ressemblances avec le droit hébraïque et avec le droit islamique.
Cette étude propose une approche historico-institutionnelle du droit canonique en montrant qu’il ne peut fonctionner, ni même être compris, sans tenir compte des caractéristiques théologiques inhérentes à la communauté singulière qu’il régit, puisque l’identité profonde de celle-ci est d’être sacrée. Ces caractéristiques sont donc la conséquence du mystère de foi et de communion qu’est l’Église du Christ.
Dans cette perspective et parce qu’il appartient au monde des droits sacrés et des systèmes coutumiers antérieurs aux systèmes juridiques rationalisés des États modernes, le droit ecclésial peut, tout en respectant le principe d’une « saine laïcité », constituer pour tout droit contemporain un exemple intéressant d’ancrage possible dans l’héritage culturel et religieux d’un peuple.
Editeur : Éditions L’Harmattan
ISBN : 978-2-296-09886-2
Pagination : 214 pages (24x15)
Parution : 03/2010
Détail : PDF
Mélanges en l'honneur d'Anne Lefebvre-Teillard
B. D'ALTEROCHE, F. DEMOULIN-AUZARY, O. DESCAMPS,
et F. ROUMY (dir.)
Les Mélanges en l'honneur d'Anne Lefebvre-TeiUard se présentent comme le miroir scientifique du maître auquel ils sont dédiés. La moitié des cinquante-huit contributions émane ainsi d'universitaires étrangers, principalement nord-américains, allemands et italiens, témoignant du rayonnement de l'œuvre d'Anne Lefebvre-Teillard et des liens intellectuels qu'elle a su tisser au cours d'une carrière qui n'a guère connu de frontière. À l'éminente spécialiste d'histoire du droit canonique et d'histoire du droit privé, ses collègues et amis ont voulu offrir une série d'études en rapport étroit avec ses champs de recherche.
Nombre d'articles contenus dans le présent volume concernent ainsi l'histoire du droit romano-canonique du Moyen Âge à l'époque moderne, qu'ils portent sur les sources, la formation des doctrines et leur diffusion ou les institutions ecclésiastiques. Plusieurs contributions sont également consacrées à l'histoire du droit privé, depuis l'Antiquité jusqu'à l'époque contemporaine, et notamment au droit des personnes et de la famille mais aussi au droit commercial, matières particulièrement chères à la dédicataire. Divers articles, enfin, intéressent l'histoire des institutions judiciaires, qui fut son premier terrain d'investigation.
Editeur : Éditions Panthéon-Assas
ISBN : 978-2-913397-86-6
Pagination : 1070 pages
Parution : 03/2010
Écrivains juristes et juristes écrivains
du Moyen-Âge au siècle des Lumières
Écrivains juristes et juristes écrivains est un ouvrage collectif qui étudie les relations qui se sont nouées entre droit et la littérature, du Moyen-Âge au siècle des Lumières, en France et à l’étranger, à partir d’auteurs écrivant en latin ou dans les langues vernaculaires. Il se présente comme une suite d’articles portant sur un écrivain ou un juriste, classés par ordre alphabétique. Ces articles ont pour seul titre le nom de l’auteur étudié, ne dépassent pas 30 000 signes (mais ils peuvent être courts si la matière fait défaut) et se présentent comme un texte continu, sans intertitre. Dans la mesure du possible, ils ont une trame biographique : ils suivent un auteur dans le dialogue qu’il établit, au fil du temps, entre pratique du droit et exercice de la littérature. Chemin faisant, certaines œuvres caractéristiques sont présentées en quelques lignes et le style de l’auteur étudié est décrit avec précision. L’article se termine par une bibliographie détaillée mais sélective, qui distingue d’une part les œuvres de l’auteur en rapport avec le droit et la littérature, et d’autre part les études, les unes et les autres classées par ordre chronologique. Les articles sont rédigés en français avec un souci particulier de l’expression. Cet ouvrage constituera un outil de travail pour les chercheurs en histoire du droit et en littérature, mais offrira aussi une lecture agréable à tous ceux qui cultivent la mémoire du droit.
Editeur : Éditions Klincksieck, dans la série Jus & Litteræ
Contact : Bruno MENIEL
Mail : bruno.meniel@free.fr
Les origines philosophique du libéralisme
Lucien JAUME, Directeur de recherche au CNRS (CEVIPOF)
Triomphe du marché et de la société civile, règne de l’individualisme et du « droit à la différence », déclin de la loi abstraite et uniforme au profit de droits de plus en plus différenciés : telle est la vision associée aujourd’hui au libéralisme – principalement chez ses adversaires, parfois chez ses défenseurs.
Pourtant, les origines philosophiques du libéralisme contredisent ce schéma : les « classiques » ont mis au centre de leur pensée la souveraineté de la Loi, indissociable de sa fécondité pour la liberté humaine.
Que nous enseigne alors cette divergence d’interprétation ? Est-ce l’expression d’une tension interne à la pensée libérale elle-même ? Faudrait-il opposer la loi et les droits, en revenant pour cela au partage entre le courant rationaliste, qui est fondateur du libéralisme politique, et le courant empiriste qui crée, avec David Hume, le libéralisme économique ? Telles sont les questions qu’explore le présent ouvrage, en les rapportant
à l’idéal commun des libéraux : « le gouvernement de la liberté ».
Editeur : Champs
Collection : Essais
ISBN : 978-2-0812-3258-7
Pagination :
Parution : 01/2010
Qu'est ce que l'esprit européen ?
Lucien JAUME, Directeur de recherche au CNRS (CEVIPOF)
Sait-on encore ce qui fonde l’Europe ? Quel ordre juridique et constitutionnel les peuples européens peuvent-ils et doivent-ils adopter ? Quelle éducation doit être proposée pour perpétuer la civilisation dont nous sommes issus ? C’est à ces questions que Lucien Jaume répond en menant une enquête surla nature de l’esprit européen. Ni « identité » ni « conscience » européenne, ce dernier est bien plutôt un héritage intellectuel, artistique, spirituel et scientifique, ainsi qu’une attitude de l’esprit vis-à-vis de lui-même et vis-à-vis de la société. On peut parler d’un « sens commun » qui, depuis la Renaissance, a nourri et façonné nos nations aujourd’hui membres de l’Union.
Entre la règle et le marché, mais aussi à travers la puissance (ambivalente) de l’opinion, l’esprit européen s’exprime parles créations de la liberté qui se soumet aux règles et aux normes. Depuis Bossuet et Pierre Nicole, en passant par Locke et Adam Smith, pour arriver, grâce à Tocqueville, à notre démocratie d’opinion, cet ouvrage invite chacun à se remémorer le lien original que l’Europe a forgé entre l’individu et la communauté.
Un recueil de textes de Locke, Bossuet, Nicole, Adam Smith, Tocqueville et Bachelard prolonge cet essai.
Editeur : Champs
Collection : Essais
ISBN : 978-2-0812-3257-0
Pagination :
Parution : 01/2010
Une erreur judiciaire oubliée : l'Affaire Wilfrid Regnault (1817-1818)
Etienne HOFMANN, préface de Jean-Denis Bredin de l'Académie française
817-1818 : époque sombre. La France est occupée et se remet difficilement des bouleversements politiques subis depuis 1814 ; les mauvaises récoltes provoquent la flambée des prix, voire la famine ; une recrudescence exceptionnelle de vols et de meurtres entraîne l’encombrement des tribunaux. Le nombre de condamnations atteint des sommets jusque-là inégalés. Dans ce contexte, un fait divers : l’assassinat d’une servante dans un village normand en mars 1817. Quoi de plus banal. Suivent, après l’autopsie, deux mois d’une enquête apparemment sérieuse : une quarantaine d’interrogatoires menés par le maire, le juge de paix, un juge d’instruction, même le procureur ; préfet et sous-préfet s’en mêlent aussi et alertent le ministère de la Police. Cependant, les preuves manquent contre l’inculpé, Wilfrid Regnault, un habitant de la commune où a été commis le meurtre ; malgré la faiblesse des charges qui pèsent contre lui, en dépit de ses dénégations, il est condamné à mort sur la base d’un seul témoignage, au demeurant suspect. Tout cela dans l’indifférence pratiquement totale, sauf à Evreux où se sont déroulées les assises.
Puis, subrepticement, quelques lignes calomniant le condamné dans le Journal des Débats vont déclencher ce qui va devenir l’affaire Regnault. Les procès se succèdent : pourvoi en cassation, plainte pour calomnie, pour faux témoignage, appel… L’opinion se mobilise, lentement ; tant d’autres affaires et scandales la distraient. Un jeune avocat à l’aube d’une belle carrière, Odilon Barrot, se démène pour retarder l’échéance fatale et s’assurer que la grâce royale pourra sauver celui dont il prouve l’innocence. Regnault a été condamné, indiscutablement, à cause de sa mauvaise réputation : on le croit l’un des auteurs des sinistres massacres de septembre 1792 ! Le maire du village, le marquis de Blosseville, est un ultraroyaliste ; le jury n’était probablement formé que de personnes ayant eu à souffrir de la Révolution. Procès truqué ? peut-être pas, mais tout s’est ligué contre un malheureux sur qui le couperet peut tomber d’un instant à l’autre. Alors intervient Benjamin Constant, publiciste célèbre. Ses brochures percutantes contribuent à sauver Regnault, et sans le renom de cet auteur, on ne saurait plus rien aujourd’hui de cette erreur judiciaire, non répertoriée comme telle et parfaitement oubliée, car les pages de Constant, même décisives, sont aujourd’hui encore trop peu connues.
Ce livre présente presque tout ce qui reste du dossier. C’est aussi l’occasion de découvrir la pratique judiciaire d’autrefois, d’ouvrir un instant une fenêtre sur la campagne normande, et l’existence de ses petites gens au début du XIXe siècle.
Editeur : Genève, Slatkine
Collection : TRIBC n°11
ISBN :
Pagination : 645 pages
Parution : 09/2009
Normes et normativité
Etudes d'histoire du droit rassemblées en l'honneur d'Albert Rigaudière
Pierre Bonin, Florent Garnier, Corinne Leveleux-Teixeira, Anne Rousselet-Pimont
Albert Rigaudière, Professeur émérite de l'Université Paris II et membre de l'Institut, s'est imposé depuis longtemps comme un des principaux historiens du droit et des institutions du Moyen Âge. Outre sa production intellectuelle, son oeuvre s'est prolongée par la direction d'un grand nombre de thèses.
Ce sont ses étudiants qui, plus ou moins avancés dans la carrière, ont tenu à lui rendre hommage en une vingtaine de contributions. Leurs articles s'organisent autour de la question de la norme, qu'Albert Rigaudière a considérablement contribué à ériger en objet d'étude, et que l'on ne peut plus hâtivement réduire à la seule loi. Car le fonctionnement des instances normatives ne se résume pas à l'expression simple d'un pouvoir qui n'a qu'à commander pour être obéi, ni l'efficacité de la norme à son application. Par delà la fluidité d'un rapport univoque d'émetteur à récepteurs, l'exercice concret de la normativité est allé de pair avec des procédures de négociation, des mesures d'exception, de grâce, de dérogation, des techniques et des réflexions pour sa formalisation, voire des phénomènes de désuétude ou d'oubli qui en font tout autant partie. Le champ chronologique couvert va des origines médiévales d'un État précoce aux développements les plus récents du droit positif, en passant par une modernité qui fait de la révolution plus une étape qu'une rupture.
Entre pluralité et hiérarchie, ces études sur les normes s'imposent donc comme un outil pertinent de compréhension des nuances du passé juridique et institutionnel, et offrent l'illustration de l'influence féconde d'un maître qui a su faire école.
Editeur : Economica
Collection :
ISBN : 978-2-7178-5680-4
Pagination : 396 pages
Parution : 08/2009
Histoire du droit privé, 2e édition
De la chute de l'Empire romain au XIXe siècle
Jean BART, Professeur émérite à l'Université de Bourgogne.
Toute société produit des normes dont le respect assure sa solidité et sa durée. Alors que le droit dit public concerne l'organisation du groupe humain dans son ensemble, comme celle de la cité ou de l'État, le droit dit privé englobe les règles qui régissent les rapports des personnes entre elles, ainsi que les rapports entre les personnes et les choses. En ce domaine, le système juridique qui structure la société d'aujourd'hui est le fruit d'une longue évolution. Sa compréhension suppose nécessairement une étude historique dont la chronologie s'étend sur environ un millénaire et demi. Pendant cette période allant de la pénétration des « Barbares » dans la Gaule romaine jusqu'aux lendemains de la Révolution française, sont retracées lignes de force, altérations, ruptures... qui reflètent les transformations économiques, politiques, sociales ou culturelles que notre pays a connues.
Plutôt qu'une Introduction historique à... telle ou telle branche du droit privé, le présent volume embrasse l'ensemble de celui-ci, en tant que révélateur de la société tout entière. Cette seconde édition tient compte d'une importante production historiographique récente qui a permis de renouveler maintes questions, entre autres, celle de la nature et de l'importance de la coutume parmi les sources du droit.
Destiné aux étudiants ou chercheurs, en histoire du droit comme en sciences humaines, l'ouvrage dont l'auteur a voulu réduire les aspects trop techniques au profit d'une approche synthétique, doit intéresser aussi quiconque est attiré par l'histoire sociale.
Editeur : Montchrestien
Collection : Précis Domat - Droit privé
ISBN : 978-2-7076-1658-6
Pagination : 478 pages
Parution : 08/2009
La spéculation boursière face au droit 1799-1914
Nelly Hissung-Convert, Thèse Université Montesquieu-Bordeaux IV
La spéculation boursière, véritable phénomène du monde moderne, s’est imposée dans la société au XIXe siècle. Accompagnant la révolution industrielle, drainant l’épargne vers les sociétés privées et l’État, la spéculation a cependant suscité des problèmes et soulevé de nombreux débats. Son caractère ambigu, alliant utilité économique et immoralité, a heurté de plein fouet l’ordre juridique du XIXe siècle. Les nécessités économiques et la liberté contractuelle se sont opposées à l’ordre public et aux bonnes moeurs, avant de finir par évoluer ensemble. L’acceptation de la spéculation comme activité légale n’a finalement été qu’un aboutissement timide d’un siècle de réserves face à l’activité boursière qui, issue du fait, a peu à peu rejoint la sphère juridique en perdant son caractère illicite.
De nombreux points de droit, comme la question des marchés à terme et de l’exception de jeu, ont révélé la complexité des rapports entre la spéculation et les pouvoirs publics. La morale et les nécessités économiques et financières se sont ici affrontées. L’intégration de la spéculation dans la sphère juridique a été le fruit d’une évolution qui s’est faite dans le sens d’une reconnaissance de la spéculation, fondée sur son caractère utile, revendiqué par la pratique et par les économistes, et sur la liberté contractuelle dont elle constituait une expression.
L’État, le droit et la loi ont appréhendé non sans mal l’activité boursière et ses usages pour les reconnaître progressivement.
La spéculation boursière face au droit de 1799 à 1914 révèle cette évolution, faite de conquêtes de la pratique sur le droit, en dévoilant les rapports entretenus entre la norme et cette activité économique et sociale au caractère évolutif et fuyant.
Editeur : L.G.D.J.
Collection : Bibliothèque de droit privé
ISBN : 978-2-275-03456-0
Pagination : 668 pages
Parution : 07/2009
Des délits et des peines de Cesare Beccaria
Texte italien établi par Gianni Francioni
Introduction, traduction et notes de Philippe Audegean
Une édition revue de l’oeuvre de Beccaria et sa traduction en français, au plus près du texte
"Il n’est point de liberté dès lors que les lois permettent que dans certaines occasions l’homme cesse d’être une personne et devienne une chose : vous verrez alors l’industrie du puissant tout employée à faire sortir de la foule des combinaisons civiles celles que la loi tourne en sa faveur."
Cesare Beccaria, Des délits et des peines, 1764-1766
Qu’est-ce qu’une peine juste, qui a le droit de punir et comment punir avec justice ? Beccaria répond que les principes et les lois du droit pénal doivent pouvoir se déduire d’un contrat social lui-même fondé sur le plus grand bonheur du plus grand nombre. Cette réponse le conduit au coeur des dilemmes de la modernité juridique : droit naturel ou utilitarisme, principes de justice ou calcul des conséquences.
Editeur : ENS Editions
Collection : La croisée des chemins
ISBN : 978-2-84788-149-3
Pagination : 446 pages
Parution : 04/2009
Dossier PDF
Rituel judiciaire et procès pénal
François Desprez, Thèse Université Montpellier I
Le procès est soumis à un formalisme dual. Ainsi s'adjoignent aux règles de procédure, qui sont une application des principes directeurs du procès permettant une bonne administration de la justice, des rites qui constituent le vecteur du sacré judiciaire résidant dans une volonté d'atteindre un idéal de justice. Le rituel, s'il est inhérent à l'institution judiciaire, dispose d'une valeur prépondérante dans le domaine pénal, notamment lors de l'audience d'assises. Il permet la représentation des vertus véhiculées par l'institution et constitue le socle du débat contradictoire. Cependant, le rituel judiciaire ne dispose plus désormais de l'importance qui était la sienne par le passé. Il est tout d'abord affecté par une justice managériale privilégiant l'efficacité au détriment de la symbolique et développant une justice qui contourne l'audience traditionnelle, espace principal d'expression du rituel. La justice, particulièrement en matière pénale, connaît ensuite un mouvement de fond consistant en une mise en valeur accrue des principes directeurs du procès au détriment du sacré judiciaire ; davantage que les rites, ce sont les règles de procédure qui sont privilégiées. Alors que le formalisme ritualisé s'applique principalement à la phase d'audience, le formalisme procédural s'attache au procès pénal dans une acception élargie. En outre, ce mouvement dépasse le cadre du procès pour trouver une application quant à la légitimité du juge et à l'autorité de chose jugée.
Editeur : L.G.D.J.
Collection : Bibliothèque de sciences criminelles
ISBN : 978-2-275-03439-3
Pagination : 588 pages
Parution : 06/2009
Jurisprudence du parlement de Flandre
de Georges de Ghewiet
Edition scientifique par Serge Dauchy et Véronique Demars-Sion
Georges de Ghewiet (1651-1745) est surtout connu comme auteur des Institutions du droit Belgique par rapport tant aux XVII provinces qu’au pays de Liège, parues à Lille en 1736. Il a également laissé de nombreux manuscrits conservés à la bibliothèque municipale de Bergues, parmi lesquels une Jurisprudence du parlement de Flandre.
Il s’agit d’une édition revue et considérablement augmentée des Arrêts du parlement de Flandre, un recueil réalisé par le conseiller Jacques Pollet et édité en 1716, deux ans après la mort de son auteur. Suivant l’exemple de Julien Brodeau, Georges de Ghewiet – qui fut pendant plus d’un demi-siècle avocat au conseil souverain puis au parlement de Flandre – a repris le travail de Jacques Pollet (reproduit en pleine page) en le complétant par un sommaire et des observations rapportées en deux colonnes.
Toutefois, il s’agit non seulement pour lui de commenter les décisions rapportées par son ‘maître’ en alléguant de nouveaux arguments tirés des coutumes, de la législation, du droit savant et de la doctrine, mais aussi d’établir des parallèles avec d’autres questions et de signaler de nouveaux arrêts conformes aux précédents cités ou précisant la question soulevée.
Le travail réalisé par Georges de Ghewiet – un travail qui s’appuie sur une solide expérience de praticien mais également sur des rapports professionnels et personnels avec les membres de la Cour – permet de se faire une idée assez exacte des solutions judiciaires apportées aux questions les plus diverses dans le ressort du parlement de Flandre.
La connaissance de cette pratique flamande est d’autant plus instructive que ces territoires tardivement rattachés à la Couronne se caractérisent par un droit à bien des égards particulier.
Toutefois, il ne faudrait pas en conclure hâtivement que ce recueil s’attache simplement à défendre des particularismes locaux face à la politique d’assimilation poursuivie par Louis XIV.
A travers les très nombreux ouvrages juridiques cités par l’auteur, il fournit également un exemple de la circulation de la littérature et donc de la culture juridique à la fin du XVIIe et au début du XVIIIe siècle.
Cette édition, réalisée à partir du manuscrit original conservé à Bergues et d’une copie conservée à Douai, est pourvue d’une introduction présentant l’auteur et son œuvre. Elle comprend également une Méthode pour étudier la profession d’avocat et une Table réalisées par de Ghewiet. Une liste des auteurs et ouvrages cités la complète.
Editeur : Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de Belgique
Collection : Recueil de l’ancienne jurisprudence
Pagination : 850 pages